Mentions légales
Bienvenue sur le site web https://www.fleuve-sans-plastique.fr/ (ci-après désigné le Site). En utilisant ce Site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de la présente notice légale et vous vous engagez à la respecter. Cette notice légale a notamment pour objet de vous informer de l’existence de droits de propriété intellectuelle devant être respectés, ainsi que des modalités de collecte et de traitement des informations vous concernant dans le cadre de la mise en œuvre du Site. Le contenu de la présente notice peut être amené à changer. Nous vous invitons par conséquent à la consulter très régulièrement.
Informations d’ordre légal
Le présent site est la propriété de IAGF, enregistrée comme association « Loi 1901 » à la préfecture de Lyon de 13 juin 2017 (numéro de dépôt: W691093087) dont le siège est situé 2 rue André Bonin 69004 Lyon – France. 06 66 36 88 41. N° de TVA intracommunautaire : FR 53830671962. Le directeur de la publication du Site est Marie-Cécile Grisard.
L’édition et l’hébergement du Site sont assurés par ACTI, dont le siège est situé 289 rue Garibaldi 69007 Lyon. +33 4 37 37 25 10. www.acti.fr.
Pour nous contacter, rendez-vous sur la page contact.
Informations d’ordre technique
En tant qu’utilisateur du Site vous reconnaissez
– Disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce Site.
– Vous être assuré que l’adresse du site est bien dans un format sécurisé (https).
– Avoir été informé que le Site est accessible 24h/24h et 7 jours/7 jours, à exception des cas de :
– Force majeure ;
– Difficultés informatiques ;
– Difficultés liées à la structure des réseaux de télécommunications ;
– Ou autres difficultés techniques.
Pour des raisons de maintenance, IAGF pourra interrompre son Site. Elle s’efforcera d’en avertir préalablement les utilisateurs.
Mise en garde
IAGF met tout en œuvre pour protéger les informations en ligne sur le Site ou transmises par le biais du Site à IAGF.
Le contenu du site
Les informations fournies sur le Site le sont à titre indicatif. L’exactitude, l’exhaustivité, l’actualité des informations diffusées sur son Site ne sauraient être garanties. En conséquence, vous reconnaissez utiliser ces informations sous votre responsabilité exclusive. IAGF ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations et/ou de de l’utilisation d’un site miroir qui ne serait pas administré par IAGF (ex. site en http au lieu de https).
Vos obligations en tant qu’utilisateur
Respect d’autrui
En tant qu’utilisateur du Site vous êtes tenus de respecter les législations applicables, et notamment les dispositions de la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Vous devez notamment vous abstenir de toute collecte, de toute utilisation détournée, notamment des informations nominatives auxquelles vous accédez, et d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée, à l’honneur, à la sensibilité, à l’image de marque, à la notoriété de toute personne, physique ou morale, et notamment de IAGF, en évitant toute mention, message ou texte diffamant, provocant, malveillant, dénigrant ou menaçant sur quelque support que ce soit.
Respect des droits de la propriété intellectuelle
La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, bases de données, images animées ou non, sons, savoir-faire, et tous les autres éléments composant le Site sont la propriété exclusive de IAGF ou de ses partenaires. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de IAGF est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée, notamment de façon pénale, par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. De même les marques et autres signes distinctifs tels que logos figurant sur le site sont la propriété de IAGF ou de ses partenaires et toute utilisation par des tiers non autorisés en est strictement interdite. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou logos sans l’autorisation expresse de IAGF est donc prohibée, quel que soit le cadre et le support utilisés pour cette utilisation, et passible de sanctions, notamment pénales, comme prévu par les articles L. 716-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.